Mentions légales

Informations relatives à l’entreprise :

  • ONE – Organisation Nautique Ephémère
  • Société à responsabilité limitée, à associé unique
  • Adresse du siège : Rue de la Croix Rouge – Résidence Dauphine, Immeuble SaintSimon, 78 430 Louveciennes
  • Tél. : 06 37 22 34 77
  • Mail : contact@one-nautic.com

Déclaration

  • Immatriculation au RCS, numéro 529 761 330 R.C.S Versailles
  • Date d’immatriculation 28/02/2017
  • Capital social : 5 000 euros
  • SIREN : 529 761 330
  • N° TVA : FR 15529761330

Gestion, Direction, Administration, Contrôle, Associés ou Membres

  • Gérante : Patricia GRANDVILLIERS

Informations obligatoires au titre de la loi Informatique et Libertés :

  • En vertu de l’article 27 de la loi Informatique et libertés certaines informations doivent être communiquées aux personnes auprès desquelles sont recueillies les informations :
  • En premier lieu il faut informer les personnes interrogées du caractère obligatoire ou facultatif des réponses et, dans l’hypothèse où la réponse serait obligatoire, des conséquences du défaut de réponse.
  • En deuxième lieu, il faut leur indiquer les personnes destinataires des informations collectées et en cas de cession à des tiers il convient de leur permettre de s’opposer à la cession.
  • En troisième lieu, la finalité, c’est à dire la raison pour laquelle les renseignements sont demandés, doit apparaître sur le site Internet.
  • Un droit d’accès et de rectification des données collectées est possible à tout moment

Droit d’auteur :

  • Toutes les photos sont libres de droit et téléchargeables directement sur le site.
  • Ces photos sont également disponibles sur demande par mail à : contact@onenautic.com ou par téléphone au : 06 37 22 34 77

Propriété intellectuelle :

  • Tous les éléments de propriété intellectuelle notamment les marques, noms commerciaux, nom de domaine, textes, graphisme, logos et sigles sont la propriété de ONE

Avertissement :

  • Les informations communiquées sur ce site sont indicatives et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de l’association au titre des informations diffusées.
  • Par ailleurs, malgré les mises à jour du site, la société ONE ne peut être tenue responsable pour la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la modification. En cas de litige, la loi française sera applicable en cas de litige ainsi que les tribunaux français.

Disponibilité des services :

  • ONE peut être amenée à interrompre l’accès au site, notamment pour des raisons techniques. ONE n’est pas responsable de ces interruptions ni des conséquences en découlant pour les internautes et les tiers.

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